Mentions Légales

MENTIONS LEGALES, DROITS D'AUTEUR, CONDITIONS D'UTILISATION & POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

1 .Mentions légales - Droits d'Auteurs - Conditions d'Utilisation

Ces termes et conditions s’appliquent entre vous, l’utilisateur de ce site Web et Marie-Extrasystole, propriétaire et exploitante de ce site Web. Veuillez lire attentivement ces termes et conditions, car ils affectent vos droits légaux. Votre accord par ces termes et conditions se produit lors de votre première utilisation du site Web. Si vous n’acceptez pas d’être lié par ces termes et conditions, vous devez cesser d’utiliser ce site Web.

EDITEUR & RESPONSABILITE

Marie-Extrasystole, Artiste peintre professionnelle. Entreprise individuelle. (non assujettie à la TVA)
Immatriculée en France SIRET 497 984 252 00021.
Affiliée à la Maison des Artistes – MDA G816113
DOMICILIATION 74400 CHAMONIX, FRANCE
Exploitante du site Internet www.marie-extrasystole.fr.
Vous pouvez contacter Marie-Extrasystole par email sur contact@marie-extrasystole.fr.
Marie-Extrasystole se réserve le droit de modifier à tout moment les informations contenues sur ce site.
Responsable de Publication: Marie-Extrasystole

HEBERGEMENT

O2 Switch
contact: O2 Switch SARL
Adresse: Chemin des Pardiaux
Adresse: 63000 Clermont-Ferrand
Pays: FRANCE
Tel: +33 (0)4 44 44 60 40
e-mail: support@o2switch.fr

DROITS D’AUTEUR – PROPRIETE INTELLECTUELLE

L’utilisateur se connectant à ce site est informé des présentes dispositions et s’engage à s’y conformer :

DROIT D’AUTEUR:

Les photos de tableaux, textes, vidéos, graphismes, logos contenus sur ce site sont la propriété exclusive de l’artiste peintre Marie-Extrasystole et constituent des œuvres de l’esprit protégées par les articles L.111-1 et suivant le code de la propriété intellectuelle.
Vous pouvez, via votre navigateur web, visualiser les éléments à des fins uniquement personnelles et privées (telles que définies dans l’article L 122-5, 2° alinéa du Code de la Propriété Intellectuelle et Artistique).
Toute autre utilisation ou diffusion publique que celles exprimées ci-dessus, est strictement interdite, sauf après avoir obtenu l’accord écrit et préalable de Marie-Extrasystole (adresse ci-dessous). Cette interdiction vise notamment la reproduction entière ou partielle des tableaux ou d’extraire des éléments des bases de données utilisées et présentées par le site https://www.marie-extrasystole.fr/  Sans demande écrite préalable, la diffusion publique d’une reproduction ou copie de tableaux (via blogs, Facebook, ou autres plateformes communautaire web) est passible de poursuites judiciaires. Le fait de citer le nom de Marie-Extrasystole ne suffit pas à donner l’autorisation de diffusion ou de publication.

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

L’utilisateur s’engage à n’utiliser ces informations qu’à des fins personnelles. Toute autre utilisation est strictement interdite. Ces informations sont données à titre indicatif. La responsabilité de Marie-Extrasystole ne pourra être engagée pour toute erreur, omission, utilisation abusive ou dommage tant direct qu’indirect résultant de l’utilisation d’une information contenue sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de toute information.
Le site web marie-extrasystole ne constitue qu’un intermédiaire entre vous et les œuvres présentées sur le site. En conséquence, nous ne pouvons pas vous assurer de la disponibilité de chaque toile. Merci de contacter Marie-Extrasystole pour toute demande de catalogue au format PDF des tableaux disponibles à la vente.

SANCTIONS

L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, capture d’écran, représentation, ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé de l’internaute est strictement interdit.
La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur (article L.335-3), de droits des marques (article L.716-9) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).
En utilisant ce site, vous acceptez implicitement les conditions d’utilisation décrites dans la présente page, sans préjudice de tout recours de nature contractuelle et/ou délictuelle pouvant être exercé par Marie-Extrasystole. Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution d’un engagement contractuel prévu dans les textes de ce site sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.

UTILISATION DE COOKIES

Nous tenons à vous informer qu’un ou plusieurs cookies (petits fichiers textes) peuvent s’installer automatiquement sur votre ordinateur lors de votre visite sur le site marie-extrasystole. Ces cookies peuvent provenir des partenaires de Marie-Extrasystole, mais aussi des systèmes de statistiques de Marie-Extrasystole ou de tous autres services proposés sur le site Marie-Extrasystole.
Vous avez évidemment la possibilité de supprimer les cookies installés lors de votre visite sur le site Marie-Extrasystole à l’aide de la barre d’outils de votre navigateur. La suppression des cookies devra intervenir une fois votre navigation sur le site Marie-Extrasystole terminée. A défaut, nous vous informons que l’usage du site Marie-Extrasystole, ainsi que les services qui y sont proposés, pourront de ce fait être perturbés, voire impossible.

LIENS HYPERTEXTES

-Ce site Web peut contenir des liens vers d’autres sites. Ces sites ne sont pas sous le contrôle de Marie-Extrasystole.
-Marie-Extrasystole n’assume aucune responsabilité quant au contenu de ces sites Web et décline toute responsabilité pour tous dommages résultant de leur utilisation.
-Les liens vers un autre site n’implique aucune approbation des sites eux-mêmes ou de ceux qui les contrôlent.

RESPONSABILITE DE L’UTILISATEUR

-Marie-Extrasystole n’a aucune obligation de mettre à jour les informations de son site Web.
-Marie-Extrasystole ne donne aucune garantie et tous les utilisateurs assument la responsabilité de leur propre sécurité, celle de leurs données personnelles et de leurs ordinateurs.
-Marie-Extrasystole décline toute responsabilité en cas d’interruption ou d’indisponibilité du site.
-Marie-Extrasystole se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du site Web.

WEB DESIGN

Le graphisme et les animations restent la propriété de Marie-Extrasystole et relève des droits d’auteurs et de la propriété intellectuelle. Le site est créé et réalisé par Marie-Extrasystole.

2 .POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

La politique de confidentialité s’applique entre vous, l’utilisateur de ce site Web et Marie-Extrasystole, propriétaire de ce site Web et Marie-Extrasystole la prend très au sérieux.

QUELQUES DEFINITIONS pour mieux comprendre
*Données à caractère personnel
Ce sont les données concernant un individu vivant qui peut être identifié à partir des informations qu’il fournis et qui sont susceptibles d’entrer en possession de Marie-Extrasystole.
*Données d’Utilisation
Lors de votre navigation, des données sont retenues automatiquement.
*Cookies
Fichier qui enregistre des données afin de faciliter la prochaine navigation

Cette politique de confidentialité s’applique uniquement à Marie-Extrasystole et aux utilisateurs de ce site Web et ne s’étend pas aux sites Web en lien depuis celui-ci. Il est donc conseillé de lire la politique de confidentialité des autres sites Web avant de les utiliser.

DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
TRAITEMENT & COLLECTE
Marie-Extrasystole peut collecter auprès de vous les données personnelles suivantes:
-Nom et Prénom
-Adresse de messagerie et postale, numéro de téléphone
-Informations financières telles que numéros de carte de crédit/débit

La collecte peut se faire dés lors que vous utilisez le formulaire de contact par exemple.

UTILISATION – CONTROLE & FONCTIONNALITE
Marie-Extrasystole est la « responsable du traitement ».
-Pour assurer vos commandes
-Pour exécuter un contrat passé avec vous.
-Parce que vous l’avez autorisée à le faire.
-À des fins de traitement des paiements.
-La tenue de dossiers internes
-Amélioration de ses produits/services
-Pour vous faire part des changements apportés à son Service/ Produit ou nouveautés
-Pour assurer l’assistance client
-Pour effectuer des vérifications antifraudes lors du processus de paiement.
-Afin de répondre à des obligations légales ou règlementaire

Partout où vous êtes tenu de soumettre des données, vous aurez la possibilité de restreindre leur utilisation.

Pour utiliser toutes les fonctionnalités sur ce site Web, vous devrez peut-être soumettre certaines données.

CONSERVATION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
Marie-Extrasystole conservera vos données personnelles uniquement le temps nécessaire à la mise en œuvre de ce pour quoi elles ont été recueillies. Cela comprend les exigences légales, comptables ou de déclaration.

DONNEES D’UTILISATION
TRAITEMENT
Collecte d’informations relatives au mode d’accès et à l’utilisation du site Web. Par exemple, votre adresse IP, navigateur, page visualisé et temps passé.

UTILISATION
-Afin de vous avertir des changements apportés au site
-A des fins d’assistance
-Amélioration du site Web
-Contrôle de l’utilisation du site Web
-Pour détecter, prévenir et régler les problèmes techniques

CONSERVATION
Celles-ci seront conservées sur une période plus courte à moins qu’elles soient nécessaires à la sécurité et au renforcement des fonctionnalités du site Web. Elles pourront également être conservées plus longtemps pour des raisons légales.

SECURISATION DE VOS DONNEES
-La sécurité des données est d’une grande importance pour Marie-Extrasystole et pour protéger vos données, Marie-Extrasystole a mis en place des procédures appropriées.
-À moins qu’elle ne soit obligées ou autorisées par la loi de le faire, vos données ne seront pas divulguées à des tiers.
-Si l’accès par mot de passe est requis pour certaines parties du site Web, vous en êtes responsable.
-Même si Marie-Extrasystole s’efforce de faire de son mieux pour protéger vos données personnelles, la transmission d’informations sur Internet n’est pas entièrement sécurisée.
-Vous ne pouvez transférer aucun de vos droits en vertu de cette politique de confidentialité à une autre personne.
-Marie-Extrasystole peut transférer ses droits en vertu de cette politique de confidentialité lorsqu’elle pense raisonnablement que vos droits ne seront pas affectés.
-Cette politique de confidentialité est régie et interprétée conformément au droit français. Tous les litiges découlant de cette politique de confidentialité sont soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
-Marie-Extrasystole se réserve le droit de modifier cette politique de confidentialité.

A Chamonix le 31 Octobre 2023